Jean-Michel Arnaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Michel Arnaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 2 et 9 avril 2024 et par le Sénat dans sa séance du
3 avril 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques"
JORFTEXT000049394036(source JORF)
nomination
10 Avril 202410/04/2024
De: Jean-Michel Arnaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 avril 2024
par le Sénat dans sa séance du
3 avril 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques"
JORFTEXT000049364882(source JORF)
nomination
04 Avril 202404/04/2024
De: Jean-Michel Arnaud
Objet:
Bureau de commissions
Mission d'information « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? »
La MI « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? » a constitué ce jour
bureau de la mission d'information est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de commissions
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049242067(source JORF)
nomination
07 Mars 202407/03/2024
De: Jean-Michel Arnaud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 février 2024
par le Sénat dans sa séance du
15 février 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000049155719(source JORF)
composition
17 Février 202417/02/2024
De: Jean-Michel ARNAUD
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (Sénat)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048381428(source JORF)
nomination
10 Novembre 202310/11/2023
De: Jean-Michel Arnaud
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle n° 926 (2022 2023) portant amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048187451(source JORF)
désignation
11 Octobre 202311/10/2023
De: Jean-Michel ARNAUD
Objet:
membres de la mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France
Groupe:
Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047055886(source JORF)
désignation
26 Janvier 202326/01/2023
De: Jean-Michel Arnaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture"
JORFTEXT000045149932(source JORF)
nomination
10 Février 202210/02/2022
De: Arnaud (Jean-Michel)
conseiller municipal délégué de Cannes
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
10. Au titre des représentants de l'Association des maires de France
b) Membres suppléants
Groupe:
Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
suppleant
JORFTEXT000044506773(source JORF)
nomination
17 Décembre 202117/12/2021
De: Jean-Michel Arnaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
7 juillet 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020"
JORFTEXT000043783760(source JORF)
nomination
13 Juillet 202113/07/2021
De: ARNAUD
après la désignation de son mandataire financier se
Objet:
à 1 804 euros qui représentent 41,6 % du montant total des dépenses devant être inscrites au compte et 8,59 % du plafond des dépenses autorisées. Par suite, c'est à bon droit que la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
JORFTEXT000043783620(source JORF)
élévation
13 Juillet 202113/07/2021
De: Jean-Michel Arnaud
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043210841(source JORF)
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Jean-Michel ARNAUD
Objet:
19 membres de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités et pour la mission d'information
Ont été désignés membres de la mission d'information
Groupe:
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités et pour la mission d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042963650(source JORF)
désignation
14 Janvier 202114/01/2021
De: Jean-Michel ARNAUD
maire de Tallard (05), suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000039017273(source JORF)
nomination
03 Septembre 201903/09/2019
De: ARNAUD Jean-Michel
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTÉ
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033052637(source JORF)
renouvellement
20 Août 201620/08/2016
De: ARNAUD (Jean-Michel)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027843052(source JORF)
renouvellement
15 Août 201315/08/2013
De: ARNAUD (Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022818880(source JORF)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Arnaud (Jean-Michel)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022153756(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Arnaud (Jean-Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000018090375(source JORF)
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: Arnaud (Jean-Michel, Raymond)
président-directeur général de société. Chevalier du 1er mars 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, des relations sociales, et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-03-01"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Arnaud (Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000017743176(source JORF)
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Arnaud (Jean-Michel)
Ile-de-France
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Jean-Michel Arnaud
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
JORFTEXT000000242185(source JORF)
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Arnaud (Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Arnaud (Jean-Michel, Raymond)
président-directeur général de société ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Arnaud (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Arnaud (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2000-10-01"
ecole
JORFTEXT000000767817(source JORF)
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Arnaud (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000398078(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Arnaud (Jean-Michel, Raymond)
président-directeur général de société ; 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Arnaud (Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Arnaud (Jean-Michel)
du chasseur de mines Capricorne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000202908(source JORF)
nomination
15 Octobre 199715/10/1997
De: Arnaud (Jean-Michel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1996 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1996-09-13"
ecole
JORFTEXT000000564603(source JORF)
nomination
07 Mars 199707/03/1997
De: Arnaud (Jean-Michel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1997 les officiers de la marine
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 1997 les officiers de la marine
JORFTEXT000000734886(source JORF)
inscription
22 Décembre 199622/12/1996
De: Arnaud (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000736628(source JORF)
nomination
13 Octobre 199513/10/1995
De: Arnaud (Jean-Michel)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.